Liste des délibérations et procès verbaux

Prochain conseil le 15 avril 2026

La prochaine séance du conseil communautaire aura lieu le mercredi 15 avril 2026 à Sixt-Fer-à-Cheval, à l’Espace « La Reine des Alpes ».

La séance sera notamment consacrée à l’installation des nouveaux conseillers communautaires, les élections du président et des vice-présidents de la Communauté de Communes.

→ 18h30 / Séance ouverte au public

→ ORDRE DU JOUR → à télécharger (pdf)

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 modifie les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales.

Depuis le 1er juillet 2022, le compte rendu des séances du Conseil Communautaire est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations qui sera affichée au siège de la Communauté de Communes et publiée sur son site internet dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Communautaire.

Le Procès Verbal, signé par le Président et le Secrétaire de séance, est approuvé à la séance suivante et publié en ligne dans un délai d’une semaine suivant son approbation.

+ d’infos

Gestion des instances
Carine Daurat

04 50 47 62 00
Email

La communauté de communes